PépitaS© & l’heure d’HIVER!
PépitaS© & l’heure d’HIVER! https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A13602 Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans...
Rappel : toute utilisation non autorisée d’une illustration est une contrefaçon au terme de l’article L. 335-2 et L. 335-3 du Code de la propriété intellectuelle. La contrefaçon en France, est punie de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende»
Conformément aux dispositions de l’article L312/9 du code de la propriété littéraire et artistique, les illustrations originales restent la propriété de son auteur.