Weill Caen X PépitaS
👉 Mercredi 08. & jeudi 09 décembre 2021 à Caen - de 12h00 à 19h00
Rappel : toute utilisation non autorisée d’une illustration est une contrefaçon au terme de l’article L. 335-2 et L. 335-3 du Code de la propriété intellectuelle. La contrefaçon en France, est punie de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende»
Conformément aux dispositions de l’article L312/9 du code de la propriété littéraire et artistique, les illustrations originales restent la propriété de son auteur.